Déclaration d'inventaire des Psychotropes
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Ecrit explicatif d'inventaire signé par Le directeur technique (Format PDF):*
- Produit fini :
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Canevas d'inventaire (produit fini) signé par le directeur technique (Format PDF) :*
- Matiére premiere :
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Canevas d'inventaire (matiére premiere) (Format EXCEL):*
Canevas d'inventaire (matiére premiere) signé par le directeur technique (Format PDF) :*
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Ce formulaire a été établi conformément à la Loi n° 18-07 du 25 Ramadhan 1439 correspondant au 10 juin 2018 relative à la protection des personnes physiques dans le traitement des données à caractère personnel.
تم وضع هذا النموذج وفقًا للقانون رقم 18-07 المؤرخ في 25 رمضان 1439 الموافق ل10 جوان 2018 المتعلق بحماية الأشخاص الطبيعيين في مجال معالجة المعطيات ذات الطابع الشخصي
